BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswill, Société régie selon les lois suisses
Numéro de dépôt :
1637360
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2021
Présentation de la marque TORQUE
Déposée le 8 janvier 1991 par la société BASF Agro B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BASF Agro B.V domicilié(e) Moosacherstrasse 2 - 8804 AU - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswill, Société régie selon les lois suisses - Moosacherstrasse 2 - 8804 AU - Suisse
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2187896 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460672 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616671 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);produits d'apprêts pour les graines et semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;hélicides, molluscicides et nématocides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine;fumigants pour le sol;produits vétérinaires;produits de lavage et solutions pour bain d'animaux;anthelmintiques;désinfectants;produits pour rafraichir et désodoriser l'atmosphère; produits répulsifs pour insectes et anti-transpiration
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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